Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTIM
Numéro de dépôt :
1668548
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001
Présentation de la marque ARTIM
Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ARTIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIM est expirée depuis le 30 mai 2001.
ARTIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47