Déposée le 1 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ARTILIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Artilite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTILIN domicilié(e) BP 12,47450 COLAYRAC ST CIRQ - 47450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 514 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT 34249/FR domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque Artilite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTILIN, Société anonyme - BP 12,47450 COLAYRAC ST CIRQ - 47450 - France - SIREN 387514573
BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT 34249/FR - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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