Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES JEUNES VIGNES
Monsieur ARTIGUEVIEILLE Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1665322
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/07/1997
CUVEE DES JEUNES VIGNES de ARTIGUEVIEILLE Jean Pierre

Présentation de la marque CUVEE DES JEUNES VIGNES

Déposée le 17 juillet 1987 par monsieur ARTIGUEVIEILLE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE DES JEUNES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARTIGUEVIEILLE Jean Pierre domicilié(e) Le Bourg ST AIGNAN, 33126 FRONSAC - France.

La marque CUVEE DES JEUNES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES JEUNES VIGNES est expirée depuis le 17 juillet 1997.

ARTIGUEVIEILLE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-SIGNAT , CHATEAU MOULIN DE SIGNAT Appellation Fronsac Contrôlée , CHATEAU FONTAINE SAINT CRIC , Château Moulin d'Houchat , CHATEAU MOULIN DES TONNELLES Appellation Fronsac Contrôlée


Monsieur ARTIGUEVIEILLE Jean Pierre - Le Bourg ST AIGNAN, 33126 FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

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