Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE (s) SENIORS International and SENIORS ACADEMY International SENIORS et Pré seniors .
ARTIGUENAVE Sylvie
DORCHIES Guy

Numéro de dépôt :
3202913
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
07/01/2013
FREQUENCE (s) SENIORS International and SENIORS ACADEMY International SENIORS et Pré seniors . de ARTIGUENAVE Sylvie

Présentation de la marque FREQUENCE (s) SENIORS International and SENIORS ACADEMY International SENIORS et Pré seniors .

Déposée le 7 janvier 2003 par ARTIGUENAVE Sylvie et DORCHIES Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « FREQUENCE (s) SENIORS International and SENIORS ACADEMY International SENIORS et Pré seniors . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Les déposants sont ARTIGUENAVE Sylvie domicilié(e) 6 chemin bontemps, rés F.SEVENE Bat B,33400 TALENCE - 33400 - France et DORCHIES Guy domicilié(e) 54 allée du merisier,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORCHIES Guy domicilié(e) 54 Allée du merisier,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.

La marque FREQUENCE (s) SENIORS International and SENIORS ACADEMY International SENIORS et Pré seniors . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE (s) SENIORS International and SENIORS ACADEMY International SENIORS et Pré seniors . est expirée depuis le 7 janvier 2013.

ARTIGUENAVE Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : SENIORS ACADEMY JUNIORS ACADEMY BABY ACADEMY FREQUENCE (S) ACADEMY


ARTIGUENAVE Sylvie - 6 chemin bontemps, rés F.SEVENE Bat B,33400 TALENCE - 33400 - France

DORCHIES Guy - 54 allée du merisier,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France


DORCHIES Guy - 54 Allée du merisier,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383615 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Distribution de prospectus d'échantillons, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de Communication. Service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes. Agences de publicité. Locations de matériel publicitaires, et d'espaces publicitaires. Publication de textes publicitaires. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Relation publique. Recrutement de personnel. Sondage d'opinion. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Accompagnements de voyageurs. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Croisières (organisation de –). Excursions (organisation d'–). Publication de livres, magazines, périodiques, prêts de livres, éditions de livres, magazines. Production de films ; locations de films, locations d'enregistrements sonores. Locations de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, de mode. Organisation de spectacles, entrepreneurs de spectacles. Organisation de défilés de modes. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Création de programmes de divertissement. Production de programmes de divertissement. Agences artistiques. Agences de modèles pour artistes. Artistes de spectacles (services d' –). Agence de reportages. Bandes vidéo (enregistrement, filmage sur –). Boites de nuit. Clubs de santé et de remise en forme physique. Discothèques (services de –). Loisirs (services de –). Organisation de bals. Organisation de concours de beauté. Organisation de spectacles (services d'imprésarios). Parcs d'attractions. Rédaction de scénarios. Studio de cinéma. Studios d'enregistrement (services de –). Représentations théâtrales. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraites pour personnes âgées. Restaurants. Restauration : classique, rapide. Agences de logements (hôtels, pensions). Bars (services de). Cafés restaurants. Brasseries, motels. Libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Restaurants libre-service. Restauration (repas). Beauté (salon de –). Coiffures (salon de –). Garde malades (services de –). Hospitaliers (services de –). Maisons médicalisées. Maisons de convalescence. Psychologue (service d'un –).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.