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Marques déposées par ARTIGEL S.N.C
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ARTIGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIGEL
ARTIGEL S.N.C.

Numéro de dépôt :
1412009
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/1997
ARTIGEL de ARTIGEL S.N.C

Présentation de la marque ARTIGEL

Déposée le 2 juin 1987 par ARTIGEL S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTIGEL S.N.C., domicilié(e) 30, avenue de Montmartin, 69960 CORBAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SON DIRECTEUR GENERAL: P. ARTIGE - France.

La marque ARTIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIGEL est expirée depuis le 2 juin 1997.


ARTIGEL S.N.C. - 30, avenue de Montmartin, 69960 CORBAS. - France


SON DIRECTEUR GENERAL: P. ARTIGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Produits de la mer vivants ou frais: crustacés, poissons, filets de poissons, coquillages, huitres;produits de la mer congelés ou fumés ou conservés: crustacés, poissons, filets de poissons, coquillages;viandes, volailles, abats, gibiers congelés, surgelés ou frais;escargots préparés au beurre surgelés, cuisses de grenouilles, poissons d'eau douce écrevisses congelés ou surgelés; produits surgelés à base de pomme de terre, fruits et légumes surgelés pâtisserie, crèmes glacées, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.