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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIGA
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TERRE ET TOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ET TOILES
ARTIGA, SARL

Numéro de dépôt :
3780798
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
TERRE ET TOILES de ARTIGA

Présentation de la marque TERRE ET TOILES

Déposée le 8 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET TOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIGA domicilié(e) 5 RUE BREMONTIER - 40140 - MAGESCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 009 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIGA domicilié(e) 5 RUE BREMONTIER - 40140 - MAGESCQ - France.

La marque TERRE ET TOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET TOILES est expirée depuis le 8 novembre 2020.

ARTIGA a également déposé les autres marques suivantes : COEUR D' HOME , ARANTXA CREATION FRANCAISE , ARTIGA , ARTIGA MAISON


ARTIGA, SARL - 5 RUE BREMONTIER - 40140 - MAGESCQ - France - SIREN 354009664


ARTIGA - 5 RUE BREMONTIER - 40140 - MAGESCQ - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).