Marque expirée - Marque en non vigueur

VITICLIP
ARTIFIL SARL

Numéro de dépôt :
3461376
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016
VITICLIP de ARTIFIL

Présentation de la marque VITICLIP

Déposée le 6 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITICLIP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFIL domicilié(e) 14 RUE DES FRERES GARNIER,52000 CHAUMONT - 52000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 509 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIFIL domicilié(e) 14 RUE DES FRERES GARNIER,52000 CHAUMONT - 52000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITICLIP est expirée depuis le 6 novembre 2016.


ARTIFIL SARL - 14 RUE DES FRERES GARNIER,52000 CHAUMONT - 52000 - France - SIREN 332509736


ARTIFIL - 14 RUE DES FRERES GARNIER,52000 CHAUMONT - 52000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; Materiel pour la vigne, à savoir : pièces en fils metalliques destinées à contraindre la vigne pour la taille.