Déposée le 1 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ARTIFICES JCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE ARTIFICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTIFICES JCO domicilié(e) LES HAUTES CRECHES - 85310 - SAINT FLORENT DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 621 830 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTIFICES JCO, M. COUTURIER JACQUES domicilié(e) LES HAUTES CRECHES - 85310 - SAINT FLORENT DES BOIS - France.
La marque PLANETE ARTIFICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTIFICES JCO, SA - LES HAUTES CRECHES - 85310 - SAINT FLORENT DES BOIS - France - SIREN 348621830
ARTIFICES JCO, M. COUTURIER JACQUES - LES HAUTES CRECHES - 85310 - SAINT FLORENT DES BOIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2005 n°2300186 - Publication au BOPI 2005-11-03
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316591 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2015 n°2602407 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2015-11-17
Import export. - produits pyrotechniques, artifices de divertissement - jouets.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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