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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Artifices Jacques Couturier Organisation
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LA PETITE REINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE REINE
Artifices Jacques Couturier Organisation (SA)

Numéro de dépôt :
3189057
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2012
LA PETITE REINE de Artifices Jacques Couturier Organisation

Présentation de la marque LA PETITE REINE

Déposée le 11 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) Artifices Jacques Couturier Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Artifices Jacques Couturier Organisation domicilié(e) "Le Grand Bois Clos",85310 CHAILLE SOUS LES ORMEAUX - 85310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 621 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artifices Jacques Couturier Organisation, Mr Jacques COUTURIER domicilié(e) "Les Hautes Crèches",85310 ST FLORENT DES BOIS - 85310 - France.

La marque LA PETITE REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE REINE est expirée depuis le 11 octobre 2012.

Artifices Jacques Couturier Organisation a également déposé les autres marques suivantes : JCOPACKWOOD , PYROMUSICALE , FEUX D'OCEAN , CONCERT PYROTECHNIQUE , ROCK SUR YON , PYROVENTAIL , SYMPHONIE DU NOUVEAU MONDE , JACQUES COUTURIER ORGANISATION , PYROMELODIQUE , JACQUES COUTURIER


Artifices Jacques Couturier Organisation (SA) - "Le Grand Bois Clos",85310 CHAILLE SOUS LES ORMEAUX - 85310 - France - SIREN 348621830


Artifices Jacques Couturier Organisation, Mr Jacques COUTURIER - "Les Hautes Crèches",85310 ST FLORENT DES BOIS - 85310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Divertissement activité culturelle service récréatif manifestation culturelle feux d'artifices musicaux spectacles pyromusicaux événements pyrotechniques spectacles sonorisés

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.