Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTIDEC
ARTIDEC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3473801
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2027
ARTIDEC de ARTIDEC

Présentation de la marque ARTIDEC

Déposée le 10 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIDEC domicilié(e) 16 rue de la Mairie - 11700 - COMIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 264 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ARTIDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTIDEC arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

ARTIDEC a également déposé les autres marques suivantes : ECO BOX


ARTIDEC, Société à responsabilité limitée - 16 rue de la Mairie - 11700 - COMIGNE - France - SIREN 481264307


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635852 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-29

Mortiers de parement ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, à savoir bois mi-ouvrés (poutres, planches, panneaux) ; bois contreplaqués ; verres de construction (dalles, tuiles en verre) ; granulés de verre pour le marquage des routes ; boîtes aux lettres en maçonnerie.