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Marques déposées par l'association loi 1901 Articom (Association
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Pâques en Or
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pâques en Or
Articom (Association) Association loi 1901 régie par code civil local Alsace-Lorraine

Numéro de dépôt :
3486383
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
Pâques en Or de Articom (Association

Présentation de la marque Pâques en Or

Déposée le 5 mars 2007 par l'association loi 1901 Articom (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pâques en Or »

Le déposant est l'association loi 1901 Articom (Association domicilié(e) 54 rue de Mulhouse,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 193 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Articom domicilié(e) 54 rue de Mulhouse,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâques en Or est expirée depuis le 5 mars 2017.

Articom (Association a également déposé les autres marques suivantes : Les vitrines de Saint-Louis


Articom (Association) Association loi 1901 régie par code civil local Alsace-Lorraine - 54 rue de Mulhouse,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France - SIREN 325193472


Articom - 54 rue de Mulhouse,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.