Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les vitrines de Saint-Louis
Articom Association

Numéro de dépôt :
3495338
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les vitrines de Saint-Louis de Articom Association

Présentation de la marque Les vitrines de Saint-Louis

Déposée le 16 avril 2007 par la société Articom Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les vitrines de Saint-Louis »

Le déposant est la société Articom Association domicilié(e) 54 rue de Mulhouse,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 193 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Articom domicilié(e) 54 rue de Mulhouse,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Articom Association a également déposé les autres marques suivantes : Pâques en Or


Articom Association - 54 rue de Mulhouse,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France - SIREN 325193472


Articom - 54 rue de Mulhouse,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479837 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.