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Marques déposées par la société ARTICLE 4
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A Article
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Article
ARTICLE 4, Association

Numéro de dépôt :
4253636
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2026
A Article de ARTICLE 4

Présentation de la marque A Article

Déposée le 2 mars 2016 par la société ARTICLE 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A Article » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la société ARTICLE 4 domicilié(e) 189 BOULEVARD DE LA PAIX - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 426 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTICLE 4, Mme CAMBOT DELPHINE domicilié(e) 189 BOULEVARD DE LA PAIX - 64000 - PAU - France.

La marque A Article a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Article arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.


ARTICLE 4, Association - 189 BOULEVARD DE LA PAIX - 64000 - PAU - France - SIREN 809426422


ARTICLE 4, Mme CAMBOT DELPHINE - 189 BOULEVARD DE LA PAIX - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Marchandisage textile à savoir vente en détail ou en gros de produits textiles ; promotion d'artistes ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de concerts et spectacle vivant ; programmation (planification de programmes), production d'artistes. Formation professionnelle, ateliers en entreprises et structures éducatives (formation).