article onze tourisme
Présentation de la marque article onze tourisme
Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) article 11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « article onze tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque article onze tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque article onze tourisme est expirée depuis le 11 octobre 2022.
article 11 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 23 septembre 2019 - Changement de forme juridique n°769111 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23