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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) article 11
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article onze tourisme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

article onze tourisme
article 11, sas, cour

Numéro de dépôt :
3956085
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/10/2022
article onze tourisme de article 11

Présentation de la marque article onze tourisme

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) article 11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « article onze tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) article 11 domicilié(e) 203 rue gallieni - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 769 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, article 11, Mme senegas catherine, cour domicilié(e) 203 rue gallieni - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque article onze tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque article onze tourisme est expirée depuis le 11 octobre 2022.

article 11 a également déposé les autres marques suivantes : ARTICLE ONZE COMMUNICATION


article 11, sas, cour - 203 rue gallieni - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 428769806


article 11, Mme senegas catherine, cour - 203 rue gallieni - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 23 septembre 2019 - Changement de forme juridique n°769111 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

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