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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTICLE 1
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L'ascenseur PARIS-BASTILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ascenseur PARIS-BASTILLE
ASSOCIATION ARTICLE 1

Numéro de dépôt :
4533650
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
L\'ascenseur PARIS-BASTILLE de ARTICLE 1

Présentation de la marque L'ascenseur PARIS-BASTILLE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par l'association loi 1901 ARTICLE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ascenseur PARIS-BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTICLE 1 domicilié(e) 29 BD BOURDON - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ARTICLE 1, Monsieur SYLVIE FERNANDES domicilié(e) 29 BD BOURDON - 75004 - PARIS - France.

La marque L'ascenseur PARIS-BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ascenseur PARIS-BASTILLE arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

ARTICLE 1 a également déposé les autres marques suivantes : JOBREADY , MAB LAB , INSPIRE CHERCHER SA VOIE AVEC CEUX QUI L'ONT TROUVEE , TOUS MENTORS ! , MIKSI , ETINCELLE


ASSOCIATION ARTICLE 1 - 29 BD BOURDON - 75004 - PARIS - France


ASSOCIATION ARTICLE 1, Monsieur SYLVIE FERNANDES - 29 BD BOURDON - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Location de bureaux; Location de bureaux pour le cotravail; Location de surfaces de bureaux; gérance de biens immobiliers ;

Éducation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.