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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTICHAUT FILMS
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SOVIET SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVIET SYSTEM
ARTICHAUT FILMS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1576423
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1999
SOVIET SYSTEM de ARTICHAUT FILMS

Présentation de la marque SOVIET SYSTEM

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ARTICHAUT FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVIET SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTICHAUT FILMS domicilié(e) 15, rue de l'Estrapade, 75005 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇois KOJEY-STRAUSS - France.

La marque SOVIET SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVIET SYSTEM est expirée depuis le 15 septembre 1999.

ARTICHAUT FILMS a également déposé les autres marques suivantes : .PERESTROIKA. - .GLASNOST. , OPTION STAR , STOCK-EXCHANGE SHERIFF , GORBATCHOV , CONSTRUKTOR , SOVIET SYSTEM , SOVIET SYSTEM , QUIZZLE , HIERO-SCRIBBLE , .SIBERIA.


ARTICHAUT FILMS (S.A.) - 15, rue de l'Estrapade, 75005 Paris - France


FranÇois KOJEY-STRAUSS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non-compris dans d'autres classes: produits en matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques