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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTICAL
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CONFORTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTAL
SARL ARTICAL

Numéro de dépôt :
95569984
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque CONFORTAL

Déposée le 28 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTICAL domicilié(e) Parc Club du Millénaire Bât. 2 1025, rue H. Becquerel, 34036 MONTPELLIER cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 153 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARTICAL - France.

La marque CONFORTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTAL est expirée depuis le 28 avril 2005.

ARTICAL a également déposé les autres marques suivantes : Révell


SARL ARTICAL - Parc Club du Millénaire Bât. 2 1025, rue H. Becquerel, 34036 MONTPELLIER cedex - France - SIREN 395153729


SARL ARTICAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.Produits pour la destruction et le contrôle des animaux nuisibles.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Vêtements, chaussures, chapellerie, gants, vêtements spécifiques pour l'hygiène et l'environnement médicalisé..

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.