Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par ARTICA WATER SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est ARTICA WATER SOLUTIONS domicilié(e) 29 chemin de l'Estey - 33610 - CESTAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN domicilié(e) Parvis Louis Armand - 33082 - BORDEAUX - France.
La marque ARTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICA arrivera à expiration en date du 22 février 2029.
ARTICA WATER SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AWS , AWSKILLS
ARTICA WATER SOLUTIONS - 29 chemin de l'Estey - 33610 - CESTAS - France
ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN - Parvis Louis Armand - 33082 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Logiciels, logiciels applicatifs téléchargeables, logiciels applicatifs pour téléphones mobiles et tablettes pour le contrôle du fonctionnement d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Logiciels, logiciels applicatifs téléchargeables, logiciels applicatifs pour téléphones mobiles et tablettes pour le contrôle du fonctionnement d’équipements électriques, d’équipements électromécaniques, d’automatismes d’une installation de production d’eau, d’une installation de traitement d’eau et d’une installation de traitement d’effluents ;
Supervision de travaux de construction d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Supervision de travaux de montage d’équipements électriques, d’équipements électromécaniques, d’automatismes d’une installation de production d’eau, d’une installation de traitement d’eau et d’une installation de traitement d’effluents ; Entretien et réparation d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Entretien et réparation d’équipements électriques, d’équipements électromécaniques, d’automatismes d’une installation de production d’eau, d’une installation de traitement d’eau et d’une installation de traitement d’effluents ; Services de mise en service d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Assistance en cas de pannes [réparation] d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydraulique ;
Traitement de l’eau ; Services de conseil en matière de traitement de l’eau ; Services de traitement de l’eau potable ; Services de traitement des eaux usées et des effluents ;
Formation en matière de traitement de l’eau ; Formation en matière de production d’eau potable ; Formation en matière de traitement des eaux usées ; Formation en matière de production d’eaux industrielles ; Formation en matière de traitement des effluents industriels ; Formation en matière de gestion d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ;
Etude de documents techniques ; Bureau d’études en matière de traitement de l’eau ; Conception et développement d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydraulique, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Conception et développement d’équipements électriques, d’équipements électromécaniques, d’automatismes d’une installation de production d’eau, d’une installation de traitement d’eau et d’une installation de traitement d’effluents; Tests, essais et contrôles de la qualité d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Tests, essais et contrôles de la qualité d’équipements électriques, d’équipements électromécaniques, d’automatismes d’une installation de production d’eau, d’une installation de traitement d’eau et d’une installation de traitement d’effluents ; Diagnostic technique d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Diagnostic technique d’équipements électriques, d’équipements électromécaniques, d’automatismes d’une installation de production d’eau, d’une installation de traitement d’eau et d’une installation de traitement d’effluents; Création et développement de systèmes de supervision du fonctionnement d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Création et développement de systèmes de supervision du fonctionnement d’équipements électriques, d’équipements électromécaniques, d’automatismes d’une installation de production d’eau, d’une installation de traitement d’eau et d’une installation de traitement d’effluents ; Etude d’optimisation du fonctionnement d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Elaboration et mise en place de tableaux de bord et d’indicateurs de performance relatifs au fonctionnement d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Logiciel-services [Saas] ; Création de logiciels, d’applications, de programmes, de logiciels-services [Saas] pour le contrôle du fonctionnement d’installations de traitement de l’eau, d’installations de production d’eau potable, d’installations de production d’eaux industrielles, d’installations de traitement des effluents industriels, d’installations de traitement des eaux résiduaires, de réseaux hydrauliques, d’ouvrages hydrauliques, de circuits hydrauliques ; Création de logiciels, d’applications, de programmes, de logiciels-services [Saas] pour le contrôle du fonctionnement d’équipements électriques, d’équipements électromécaniques, d’automatismes d’une installation de production d’eau, d’une installation de traitement d’eau et d’une installation de traitement d’effluents.
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