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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTIC
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DREAM ICE CREAM ARTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DREAM ICE CREAM ARTIC
ARTIC S.A

Numéro de dépôt :
1618094
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2010

Présentation de la marque DREAM ICE CREAM ARTIC

Déposée le 1 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ARTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DREAM ICE CREAM ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTIC domicilié(e) Noordlaan 7 B-8520 KUURNE BELGIQUE (dossier no 2182452) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2182452) - France.

La marque DREAM ICE CREAM ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DREAM ICE CREAM ARTIC est expirée depuis le 1 octobre 2010.

ARTIC a également déposé les autres marques suivantes : Oxy@ , POMO , VERYTIC , POMO Gestion Interne , Oxyane


ARTIC S.A - Noordlaan 7 B-8520 KUURNE BELGIQUE (dossier no 2182452) - Belgique


SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - (dossier no 2182452) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2000 n°2182452 - Publication au BOPI 2000-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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