Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACK POT
ARTIC FRANCE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96636375
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2006

Présentation de la marque JACK POT

Déposée le 25 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACK POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIC FRANCE domicilié(e) 82, rue Edouard Vaillant B.P. 37, 93350 LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 004 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIC FRANCE - France.

La marque JACK POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACK POT est expirée depuis le 25 juillet 2006.

ARTIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIMBO , AMERICAN BAR , TARTA WHISKY , SUPER-BIG , CELEST , FANTASTICA , ARTIC - EXTASE , SORBI , COCORICO , CHOKO GRANDE


ARTIC FRANCE Société à Responsabilité Limitée - 82, rue Edouard Vaillant B.P. 37, 93350 LE BOURGET - France - SIREN 772004454


ARTIC FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, liants et poudres pour glaces alimentaires, crèmes glacées; sorbets(glaces alimentaires); miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir