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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIC ENR
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Libertytel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libertytel
ARTIC ENR, SARL

Numéro de dépôt :
3996565
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2023
Libertytel de ARTIC ENR

Présentation de la marque Libertytel

Déposée le 9 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIC ENR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Libertytel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIC ENR domicilié(e) 5 CHEMIN DES MONTAGNES RUSSES - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 056 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIC ENR, M. PARRA Gilles domicilié(e) 5 CHEMIN DES MONTAGNES RUSSES - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque Libertytel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libertytel est expirée depuis le 9 avril 2023.

ARTIC ENR a également déposé les autres marques suivantes : SLIMAGE TECHNOLOGY , ARTIC SMILE


ARTIC ENR, SARL - 5 CHEMIN DES MONTAGNES RUSSES - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 525056925


ARTIC ENR, M. PARRA Gilles - 5 CHEMIN DES MONTAGNES RUSSES - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683178 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).