ARTI'SENS
Présentation de la marque ARTI'SENS
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTI'SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTI'SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTI'SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI'SENS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21