Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTI'SENS
ARTI'SENS, SARL

Numéro de dépôt :
4151890
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2025
ARTI\'SENS de ARTI\'SENS

Présentation de la marque ARTI'SENS

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTI'SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTI'SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTI'SENS domicilié(e) 8 PLACE DU MARCHE - 77510 - REBAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 392 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTI'SENS, Mme. Hélène CATHALIFAUD domicilié(e) 8 PLACE DU MARCHE - 77510 - REBAIS - France.

La marque ARTI'SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI'SENS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.


ARTI'SENS, SARL - 8 PLACE DU MARCHE - 77510 - REBAIS - France - SIREN 808392518


ARTI'SENS, Mme. Hélène CATHALIFAUD - 8 PLACE DU MARCHE - 77510 - REBAIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.