ARTHUS CONSEIL
Présentation de la marque ARTHUS CONSEIL
Déposée le 19 octobre 2014 par ARTHUSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTHUS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTHUS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUS CONSEIL arrivera à expiration en date du 19 octobre 2024.
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09