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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS ET POMME
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Arthus & Pomme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arthus & Pomme
ARTHUS ET POMME, SAS

Numéro de dépôt :
4025374
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2023
Arthus & Pomme de ARTHUS ET POMME

Présentation de la marque Arthus & Pomme

Déposée le 6 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS ET POMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Arthus & Pomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS ET POMME domicilié(e) 2 Rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUS ET POMME, Mme LICHTENSTEGER Karine domicilié(e) 2 Rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque Arthus & Pomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025374.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arthus & Pomme est expirée depuis le 6 août 2023.


ARTHUS ET POMME, SAS - 2 Rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


ARTHUS ET POMME, Mme LICHTENSTEGER Karine - 2 Rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 26 février 2014 - Retrait partiel n°619411 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux animaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux animaux.