Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Arthus de Torquat
/
Sitterz
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sitterz
M. Arthus de Torquat, Agissant pour le compte de la société "Sitterz SAS" en cours de formation
M. Benoit Recoules, Agissant pour le compte de la société "Sitterz SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4154245
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sitterz de Arthus de Torquat

Présentation de la marque Sitterz

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par monsieur Arthus de Torquat et monsieur Benoit Recoules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sitterz »

Les déposants sont monsieur Arthus de Torquat domicilié(e) 49 rue du lac - 92370 - Chaville - France et monsieur Benoit Recoules domicilié(e) Bâtiment A, 8 rue foury - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arthus de Torquat domicilié(e) 49 rue du lac - 92370 - Chaville - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43 45


M. Arthus de Torquat, Agissant pour le compte de la société "Sitterz SAS" en cours de formation - 49 rue du lac - 92370 - Chaville - France

M. Benoit Recoules, Agissant pour le compte de la société "Sitterz SAS" en cours de formation - Bâtiment A, 8 rue foury - 92310 - Sèvres - France


M. Arthus de Torquat - 49 rue du lac - 92370 - Chaville - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680446 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.