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Marques déposées par ARTHUS CONSEIL
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ARTHUS CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTHUS CONSEIL
ARTHUS CONSEIL

Numéro de dépôt :
4666559
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
ARTHUS CONSEIL de ARTHUS CONSEIL

Présentation de la marque ARTHUS CONSEIL

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par ARTHUS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHUS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est ARTHUS CONSEIL domicilié(e) 62 rue de Lorraine - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUS CONSEIL, Monsieur Alain ITENEY domicilié(e) 62 rue de Lorraine - 21200 - BEAUNE - France.

La marque ARTHUS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUS CONSEIL arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.


ARTHUS CONSEIL - 62 rue de Lorraine - 21200 - BEAUNE - France


ARTHUS CONSEIL, Monsieur Alain ITENEY - 62 rue de Lorraine - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

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