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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND
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TRESORS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRESORS DE FRANCE
ARTHUS BERTRAND, Société par actions simplifiée à Associé unique

Numéro de dépôt :
3338488
Date de dépôt :
25/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2025
TRESORS DE FRANCE de ARTHUS BERTRAND

Présentation de la marque TRESORS DE FRANCE

Déposée le 25 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESORS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND domicilié(e) 6, rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TRESORS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESORS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.

ARTHUS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


ARTHUS BERTRAND, Société par actions simplifiée à Associé unique - 6, rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 383127172


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Inscription le 17 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439074 - Publication au BOPI 2006-08-17

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615471 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Renouvellement sans limitation le 28 août 2014 n°2566076 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-28

Métaux communs et leurs alliages. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; distributeurs automatiques. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.