Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POGARTHUS
ARTHUS BERTRAND

Numéro de dépôt :
95568963
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque POGARTHUS

Déposée le 25 avril 1995 par ARTHUS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POGARTHUS »

Le déposant est ARTHUS BERTRAND , domicilié(e) 6, place Saint Germain des Prés, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean ENNOCHI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

ARTHUS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB , IVOIRE NOIR


ARTHUS BERTRAND - 6, place Saint Germain des Prés, 75006 PARIS - France


Maître Jean ENNOCHI - France


Inscription le 8 juillet 1996 - Rejet total n°203675 - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1996-07-08

Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliure, photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer; clichés Jeux, jouets Publicité; distribution de prospectus, d'imprimés ou de matériel publicitaire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).