Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND
/
Médaille du Baccalauréat – Médaille du Bac – Médaille du bachelier – Médaille du Bacho – Presse-papier du Baccalauréat – Presse-papier du Bac – Médaille des Bacheliers
Marque expirée - Marque en non vigueur

Médaille du Baccalauréat – Médaille du Bac – Médaille du bachelier – Médaille du Bacho – Presse-papier du Baccalauréat – Presse-papier du Bac – Médaille des Bacheliers
ARTHUS BERTRAND SAS

Numéro de dépôt :
3599751
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2018
Médaille du Baccalauréat – Médaille du Bac – Médaille du bachelier – Médaille du Bacho – Presse-papier du Baccalauréat – Presse-papier du Bac – Médaille des Bacheliers de ARTHUS BERTRAND

Présentation de la marque Médaille du Baccalauréat – Médaille du Bac – Médaille du bachelier – Médaille du Bacho – Presse-papier du Baccalauréat – Presse-papier du Bac – Médaille des Bacheliers

Déposée le 19 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Médaille du Baccalauréat – Médaille du Bac – Médaille du bachelier – Médaille du Bacho – Presse-papier du Baccalauréat – Presse-papier du Bac – Médaille des Bacheliers »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND domicilié(e) 40 RUE DE LA FROMENTERIE,91120 PALAISEAU - 91120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUS BERTRAND M. Nicolas ARTHUS BERTRAND domicilié(e) 40 RUE DE LA FROMENTERIE,91120 PALAISEAU - 91120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médaille du Baccalauréat – Médaille du Bac – Médaille du bachelier – Médaille du Bacho – Presse-papier du Baccalauréat – Presse-papier du Bac – Médaille des Bacheliers est expirée depuis le 19 septembre 2018.

ARTHUS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


ARTHUS BERTRAND SAS - 40 RUE DE LA FROMENTERIE,91120 PALAISEAU - 91120 - France


ARTHUS BERTRAND M. Nicolas ARTHUS BERTRAND - 40 RUE DE LA FROMENTERIE,91120 PALAISEAU - 91120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615472 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.