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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND
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Médaille des Victimes du Terrorisme
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Médaille des Victimes du Terrorisme
ARTHUS-BERTRAND, SAS

Numéro de dépôt :
4281245
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Médaille des Victimes du Terrorisme de ARTHUS-BERTRAND

Présentation de la marque Médaille des Victimes du Terrorisme

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Médaille des Victimes du Terrorisme »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND domicilié(e) 40 RUE de la FROMENTERIE - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles ROCHER domicilié(e) 40 RUE de la FROMENTERIE - 91120 - PALAISEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

ARTHUS-BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


ARTHUS-BERTRAND, SAS - 40 RUE de la FROMENTERIE - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 383127172


M. Jean-Charles ROCHER - 40 RUE de la FROMENTERIE - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 8 septembre 2016 - Retrait total n°679212 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.