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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND
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Médaille de la Sécurité Intérieure
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Médaille de la Sécurité Intérieure
ARTHUS-BERTRAND, SAS

Numéro de dépôt :
3912433
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2022
Médaille de la Sécurité Intérieure de ARTHUS-BERTRAND

Présentation de la marque Médaille de la Sécurité Intérieure

Déposée le 11 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Médaille de la Sécurité Intérieure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND domicilié(e) 40 Rue de la Fromenterie - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUS-BERTRAND, M. ROCHER Jean-Charles domicilié(e) 40 Rue de la Fromenterie - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque Médaille de la Sécurité Intérieure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médaille de la Sécurité Intérieure est expirée depuis le 11 avril 2022.

ARTHUS-BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


ARTHUS-BERTRAND, SAS - 40 Rue de la Fromenterie - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 383127172


ARTHUS-BERTRAND, M. ROCHER Jean-Charles - 40 Rue de la Fromenterie - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615472 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.