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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND
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Médaille de la Citoyenneté
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Médaille de la Citoyenneté
ARTHUS BERTRAND, Société par actions simplifiée à Associé unique

Numéro de dépôt :
3607629
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2028
Médaille de la Citoyenneté de ARTHUS BERTRAND

Présentation de la marque Médaille de la Citoyenneté

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Médaille de la Citoyenneté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND domicilié(e) 6 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Médaille de la Citoyenneté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Médaille de la Citoyenneté arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

ARTHUS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


ARTHUS BERTRAND, Société par actions simplifiée à Associé unique - 6 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 383127172


M. HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615472 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696236 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.