Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND
/
Medaille d'Honneur des Services Judiciaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Medaille d'Honneur des Services Judiciaires
ARTHUS-BERTRAND, S.A.S

Numéro de dépôt :
3877411
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
Medaille d\'Honneur des Services Judiciaires de ARTHUS-BERTRAND

Présentation de la marque Medaille d'Honneur des Services Judiciaires

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Medaille d'Honneur des Services Judiciaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND domicilié(e) 40 Rue de la Fromenterie - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUS-BERTRAND domicilié(e) 40 Rue de la Fromenterie - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque Medaille d'Honneur des Services Judiciaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Medaille d'Honneur des Services Judiciaires est expirée depuis le 25 novembre 2021.

ARTHUS-BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


ARTHUS-BERTRAND, S.A.S - 40 Rue de la Fromenterie - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 383127172


ARTHUS-BERTRAND - 40 Rue de la Fromenterie - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615472 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins.