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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHUS-BERTRAND
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M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M
ARTHUS-BERTRAND Société anonyme

Numéro de dépôt :
92414123
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012

Présentation de la marque M

Déposée le 8 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ARTHUS-BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHUS-BERTRAND domicilié(e) 6, place Saint-Germain-des-Prés,75006 PARIS (dossier no 2217977) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 468 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2217977) - 75008 - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M est expirée depuis le 8 avril 2012.

ARTHUS-BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , DIXMUDE , AB LABEL , AB , IVOIRE NOIR


ARTHUS-BERTRAND Société anonyme - 6, place Saint-Germain-des-Prés,75006 PARIS (dossier no 2217977) - 75006 - France - SIREN 352468078


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2217977) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327926 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 17 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439074 - Publication au BOPI 2006-08-17

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2217977 - Publication au BOPI 2002-03-26

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); serrurerie; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir plaques commémoratives, plaques d'identité, mâts, enseignes en métal, médailles et croix non en métaux précieux, pannonceaux.Métaux précieux et leurs alliages; produits en ces matières ou en plaqué; insignes en métaux précieux, médailles, médaillons et croix, breloques, porte-clefs, coupes et trophées de sport.Produits en bois, à savoir hampes; objets en plastique moulé, découpé, embouti, soudé; moules en plastique de pièces industrielles se rapportant à l'industrie, enseignes en bois ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir drapeaux, pavillons, étendards, oriflammes, fanions, écussons, autocollants, bannières, lambrequins, tapis de table, tous ces produits étant non en papier; tentures murales en matières textiles; couvertures.Echarpes et notamment écharpes de fonction.Badges ornementaux; insignes, non en métaux précieux; boutons

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.