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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHUS BERTRAND
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LES MOTO BIJOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOTO BIJOUX
S.A. ARTHUS BERTRAND

Numéro de dépôt :
1006211
Date de dépôt :
15/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES MOTO BIJOUX

Déposée le 15 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) ARTHUS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES MOTO BIJOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHUS BERTRAND domicilié(e) (S.A.), 46 rue de Rennes, 75006 PARIS. - France.

La marque LES MOTO BIJOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES MOTO BIJOUX est expirée depuis le 15 novembre 1986.

ARTHUS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


S.A. ARTHUS BERTRAND - (S.A.), 46 rue de Rennes, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Bijouterie en métaux communs et précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.