Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IVOIRE NOIR
S.A. ARTHUS BERTRAND (S.A.)

Numéro de dépôt :
1232751
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1993

Présentation de la marque IVOIRE NOIR

Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) ARTHUS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IVOIRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHUS BERTRAND domicilié(e) 6, place St Germain des Prés, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque IVOIRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVOIRE NOIR est expirée depuis le 15 février 1993.

ARTHUS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


S.A. ARTHUS BERTRAND (S.A.) - 6, place St Germain des Prés, 75006 PARIS. - France


CABINET COURCOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.