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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND
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DIXMUDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIXMUDE
ARTHUS BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95558925
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2025

Présentation de la marque DIXMUDE

Déposée le 17 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIXMUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND domicilié(e) 6 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DIXMUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 23 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIXMUDE arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

ARTHUS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB , IVOIRE NOIR


ARTHUS BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 383127172


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439074 - Publication au BOPI 2006-08-17

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279896 - Publication au BOPI 2005-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615471 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568057 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25

-Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. -Fils à usage textile. -Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles (autres qu'articles de bijouterie) et aiguilles; badges ornementaux; fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.