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Marques déposées par ARTHUS BERTRAND
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CLIP-ZIP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLIP-ZIP
ARTHUS BERTRAND

Numéro de dépôt :
97664534
Date de dépôt :
19/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CLIP-ZIP

Déposée le 19 février 1997 par ARTHUS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIP-ZIP »

Le déposant est ARTHUS BERTRAND, domicilié(e) 40, rue de la Fromenterie, 91120 PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean ENNOCHI Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 26

ARTHUS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


ARTHUS BERTRAND - 40, rue de la Fromenterie, 91120 PALAISEAU - France


Jean ENNOCHI Avocat à la Cour - France


Inscription le 26 février 1998 - Rejet total n°250582 - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1998-02-26

Ornements pour fermeture à glissière et ce quel qu'en soit la matière, épinglettes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.