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Marques déposées par la société ARTHUS-BERTRAND
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ARTHUS-BERTRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUS-BERTRAND
ARTHUS-BERTRAND

Numéro de dépôt :
99769397
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque ARTHUS-BERTRAND

Déposée le 18 janvier 1999 par la société ARTHUS-BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTHUS-BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société ARTHUS-BERTRAND domicilié(e) 6, Place Saint-Germain-des-Prés, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 468 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean ENNOCHI Avocat à la Cour - France.

La marque ARTHUS-BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUS-BERTRAND est expirée depuis le 18 janvier 2009.

ARTHUS-BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : YAB , POGARTHUS , Médaille du Secourisme , Médaille du Bénévolat , DIXMUDE , TRESORS SACRÉS DE FRANCE , M , DIXMUDE , AB LABEL , AB


ARTHUS-BERTRAND - 6, Place Saint-Germain-des-Prés, 75006 PARIS - France - SIREN 352468078


Maître Jean ENNOCHI Avocat à la Cour - France


Inscription le 17 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439074 - Publication au BOPI 2006-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.