Déposée le 23 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHUS BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND domicilié(e) 6, Place St Germain des Prés - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 172 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque ARTHUS BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHUS BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - 6, Place St Germain des Prés - 75006 - PARIS - France - SIREN 383127172
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2218143 - Publication au BOPI 2002-03-27
Inscription le 17 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439074 - Publication au BOPI 2006-08-17
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2011 n°2486832 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15
Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615471 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Métaux précieux et leurs alliages; lingots de métaux communs, métaux communs bruts ou mi-ouvrés; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, badges ornementaux, fleurs artificielles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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