Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AB LABEL
ARTHUS BERTRAND, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3988770
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque AB LABEL
Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AB LABEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS BERTRAND domicilié(e) 6 Place St Germain des Prés - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 172 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHUS BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - 6 Place St Germain des Prés - 75006 - PARIS - France - SIREN 383127172
CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615471 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669214 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Badges imprimés sur aluminium, laiton, cuivre, zamack ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Porte-clefs non en métaux précieux, broches en métaux non précieux, bracelets, épinglettes, fixation pour épinglettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Badges imprimés sur papier, carton, mousse, caoutchouc.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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