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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND Société
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Médaille du Bachelier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Médaille du Bachelier
ARTHUS-BERTRAND Société S.A.S.

Numéro de dépôt :
3607630
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
Médaille du Bachelier de ARTHUS-BERTRAND Société

Présentation de la marque Médaille du Bachelier

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND Société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Médaille du Bachelier »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUS-BERTRAND Société domicilié(e) 40 Rue de la Fromenterie,91120 PALAISEAU - 91120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUS-BERTRAND domicilié(e) 40 Rue de la Fromenterie,91120 PALAISEAU - 91120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médaille du Bachelier est expirée depuis le 27 octobre 2018.


ARTHUS-BERTRAND Société S.A.S. - 40 Rue de la Fromenterie,91120 PALAISEAU - 91120 - France


ARTHUS-BERTRAND - 40 Rue de la Fromenterie,91120 PALAISEAU - 91120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615472 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.