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Marques déposées par ARTHUS-BERTRAND Pascal
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ARTEFAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEFAB
ARTHUS-BERTRAND Pascal

Numéro de dépôt :
97695199
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque ARTEFAB

Déposée le 16 septembre 1997 par ARTHUS-BERTRAND Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est ARTHUS-BERTRAND Pascal, domicilié(e) 8 rue Martel, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHUS-BERTRAND Pascal - France.

La marque ARTEFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFAB est expirée depuis le 16 septembre 2007.

ARTHUS-BERTRAND Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ARTEFAB , ARTEFAB


ARTHUS-BERTRAND Pascal - 8 rue Martel, 75010 PARIS - France


ARTHUS-BERTRAND Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Conception, Création Dessin d'objets accessoires, bijoux. Stylisme