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Marques déposées par Arthus-Bertrand Pascal
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ARTEFAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEFAB
Arthus-Bertrand Pascal

Numéro de dépôt :
97682123
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque ARTEFAB

Déposée le 11 juin 1997 par Arthus-Bertrand Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est Arthus-Bertrand Pascal, domicilié(e) 8 rue Martel, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. ARTHUS-BERTRAND - France.

La marque ARTEFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFAB est expirée depuis le 11 juin 2007.

Arthus-Bertrand Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ARTEFAB , ARTEFAB


Arthus-Bertrand Pascal - 8 rue Martel, 75010 PARIS - France


P. ARTHUS-BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Bijouterie Vêtements (habillement) Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.