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Marques déposées par monsieur Arthus-Bertrand Pascal
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ARTEFAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEFAB
M. Arthus-Bertrand Pascal

Numéro de dépôt :
4017284
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2023
ARTEFAB de Arthus-Bertrand Pascal

Présentation de la marque ARTEFAB

Déposée le 3 juillet 2013 par monsieur Arthus-Bertrand Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTEFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Arthus-Bertrand Pascal domicilié(e) 17 route des Basses Masures - 78125 - POIGNY LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin domicilié(e) 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France.

La marque ARTEFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFAB est expirée depuis le 3 juillet 2023.


M. Arthus-Bertrand Pascal - 17 route des Basses Masures - 78125 - POIGNY LA FORET - France


WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin - 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué, à savoir joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, diamants, perles, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, colliers, chaînes, bagues (bijouterie), broches (bijouterie), parures, boutons de manchettes, épingles de cravates, médailles, médaillons, coffrets à bijoux en métaux précieux, platine (métal), porte-clés, diadèmes (bijouterie) ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, horloges, chronomètres, instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, trophées en métaux précieux, en alliage de métaux précieux et plaqués en métaux précieux ;

Vêtements pour homme, femme et enfant, paréos, peignoirs de bain, maillots de bain, bottes, chaussures et pantoufles, sandales de bain, accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux, bonnets, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), foulards, écharpes, bas, chaussettes, collants et bretelles, t-shirt ;

Consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, recherche pour affaires, organisation de foires, de salons professionnels à buts commerciaux et de publicité et pour la mise en relation d'acheteurs et de vendeurs, recherche de marchés, services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué, à savoir joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, diamants, perles, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, colliers, chaînes, bagues (bijouterie), broches (bijouterie), parures, boutons de manchettes, épingles de cravates, médailles, médaillons, coffrets à bijoux en métaux précieux, platine (métal), porte-clés, diadèmes (bijouterie) ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, horloges, chronomètres, instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, trophées en métaux précieux, en alliage de métaux précieux et plaqués en métaux précieux, vêtements pour homme, femme et enfant, paréos, peignoirs de bain, maillots de bain, bottes, chaussures et pantoufles, sandales de bain, accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux, bonnets, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), foulards, écharpes, bas, chaussettes, collants et bretelles, t-shirt ;

Services de transformation des produits précités ; services de customisation des produits précités ; services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers dans le domaine des produits précités.