Déposée le 18 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHURIMMO.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTHUR L'OPTIMIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHURIMMO.COM domicilié(e) Porte de l'Arénas D, 455 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 525 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UGGC AVOCATS, Mme Logeais Elisabeth domicilié(e) 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ARTHUR L'OPTIMIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHURIMMO.COM, S.A.S. - Porte de l'Arénas D, 455 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France - SIREN 407525344
UGGC AVOCATS, Mme Logeais Elisabeth - 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339702 - Publication au BOPI 2007-04-23
Inscription le 29 avril 1997 - Concession de licence n°236455 - Publication au BOPI 1997-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Inscription le 13 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349144 - Publication au BOPI 2002-06-13
Inscription le 7 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439845 - Publication au BOPI 2006-09-07
Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°457523 - Publication au BOPI 2007-07-23
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2017 n°2646379 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-14
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); photographies; livres, revues, journaux, manuels, prospectus, publications, tous ces produits étant limités à un usage dans le domaine des transactions immobilières. Aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultations professionnelles d'affaires; informations d'affaires; recherches pour affaires; expertises d'affaires; estimations en affaires commerciales; agence d'informations commerciales; diffusion d'annonces publicitaires; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publication de textes publicitaires; relations publicitaires; promotion des ventes (pour des tiers). Affermage de biens immobiliers; agences de logements (propriétés immobilières); agences immobilières; location d'appartements; courtage en biens immobiliers; évaluations, estimations de biens immobiliers; gérances de biens immobiliers; estimations immobilières; gérances d'immeubles; location d'appartements; recouvrements de loyers. Communications par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages; communications téléphoniques; transmission de messages et d'images assistés par terminaux d'ordinateurs. Agences de logements; (hôtels, pensions); location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; gestion de lieux d'expositions; location de logements temporaires; réservation de logements temporaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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