Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR YATES
ARTHUR YATES & COMPANY LIMITED (société anonyme), Lower Albert Street, AUCKLAND (Nouvelle-Zélande).

Numéro de dépôt :
1187525
Date de dépôt :
31/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARTHUR YATES

Déposée le 31 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) ARTHUR YATES & COMPANY LIMITED Lower Albert Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHUR YATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHUR YATES & COMPANY LIMITED Lower Albert Street - Nouvelle-Zélande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ARTHUR YATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARTHUR YATES est expirée depuis le 31 juillet 1991.

ARTHUR YATES & COMPANY LIMITED Lower Albert Street a également déposé les autres marques suivantes : YATES RELIABLE SEEDS


ARTHUR YATES & COMPANY LIMITED (société anonyme), Lower Albert Street, AUCKLAND (Nouvelle-Zélande). - Nouvelle-Zélande


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Semences pour l'agriculture et l'horticulture.