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Marques déposées par ARTHUR YATES AND CO. LIMITED (société néo-zélandaise
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YATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YATES
ARTHUR YATES AND CO. LIMITED (société néo-zélandaise)

Numéro de dépôt :
1338624
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1996

Présentation de la marque YATES

Déposée le 15 janvier 1986 par ARTHUR YATES AND CO. LIMITED (société néo-zélandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTHUR YATES AND CO. LIMITED (société néo-zélandaise), domicilié(e) 270 Neilson Street, AUCKLAND (Nouvelle-Zélande) - Nouvelle-Zélande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY - France.

La marque YATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YATES est expirée depuis le 15 janvier 1996.

ARTHUR YATES AND CO. LIMITED (société néo-zélandaise a également déposé les autres marques suivantes : Y


ARTHUR YATES AND CO. LIMITED (société néo-zélandaise) - 270 Neilson Street, AUCKLAND (Nouvelle-Zélande) - Nouvelle-Zélande


Office BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription - Changement de dénomination n°37504 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37504 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.