Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TrocWine
M. Arthur Tutin

Numéro de dépôt :
4222648
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TrocWine de Arthur Tutin

Présentation de la marque TrocWine

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par monsieur Arthur Tutin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TrocWine »

Le déposant est monsieur Arthur Tutin domicilié(e) 6 allée des brouillards - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arthur Tutin domicilié(e) 6 allée des brouillards - 75018 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Arthur Tutin a également déposé les autres marques suivantes : Regain


M. Arthur Tutin - 6 allée des brouillards - 75018 - Paris - France


M. Arthur Tutin - 6 allée des brouillards - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692866 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.