Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT TRIANON PARIS DEPUIS 1898
M. arthur solanet
M. arthur lemaire

Numéro de dépôt :
4060621
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PETIT TRIANON PARIS DEPUIS 1898 de arthur solanet

Présentation de la marque LE PETIT TRIANON PARIS DEPUIS 1898

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2014 par monsieur arthur solanet et monsieur arthur lemaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT TRIANON PARIS DEPUIS 1898 »

Les déposants sont monsieur arthur solanet domicilié(e) 41 avenue trudaine - 75009 - paris - France et monsieur arthur lemaire domicilié(e) 2 place frantz litz - 75010 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. arthur solanet domicilié(e) 41 avenue trudaine - 75009 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 43

arthur solanet a également déposé les autres marques suivantes : ST. TROPEZ ME


M. arthur solanet - 41 avenue trudaine - 75009 - paris - France

M. arthur lemaire - 2 place frantz litz - 75010 - paris - France


M. arthur solanet - 41 avenue trudaine - 75009 - paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642093 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.